Le Pacte Projet d'Accompagnement Cooperatif Vers les Trajectoires Educatives
Peut mieux faireContrôle officiel du 8 septembre 2026
Libellé officiel « A améliorer ». Niveau attribué par les services de l'État (DDPP) — Toka n'ajoute ni ne modifie jamais cette note. Source : Alim'confiance (open data, DGAL).
Vous gérez cet établissement, ou vous y êtes intervenu (dératisation, analyses, audit, formation, dégraissage) ? Faire figurer une preuve sur cette fiche — vérifiée avant publication, à côté du résultat officiel, sans jamais le modifier.
Historique des contrôles 1
- 8 septembre 2026Après un signalementMise en demeurePeut mieux faire
Historique constitué jour après jour et conservé par Toka, suites administratives comprises, y compris après leur sortie du flux officiel.
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Contrôles à Sermamagny — tous les résultats de contrôles de la commune.